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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 103 résultats filtrés
 :
  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    315686
    Numéro de décret :
    1915-2398
    Date de réception :
    1915-10-08
    Date d'examen :
    1915-10-08
    Date d'approbation :
    1915-10-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1124, Code d'accès 90
  3. 4
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317135
    Numéro de décret :
    1916-0713
    Date de réception :
    1916-03-27
    Date d'examen :
    1916-03-27
    Date d'approbation :
    1916-03-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1138, Code d'accès 90
  4. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5520481
    Date :
    1894-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3018
    LILLIE OF THE VALLEY, Port of Registry: OTTAWA, ON, 29/1894. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the 
  5. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918550
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2020, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 17
    Aliens at Valley River [see page(s) 218] [textual record]. These files were created or received and maintained by the Department of Militia. They consist of 
  6. 7
    49 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    312847
    Numéro de décret :
    1914-2802
    Date de réception :
    1914-11-05
    Date d'examen :
    1914-11-05
    Date d'approbation :
    1914-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1103, Code d'accès 90
  7. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    177
    Date :
    1915
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Chilco Lake
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918491
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2020, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 16
    Aliens in Valley River, Man. Vasyl Cheterbuk, Andrey Bojachek, Peter Hulzulak, Todor Cheterbuk, Pantaleon Thnash [see page(s) 28-33] [textual record]. These 
  9. 10
    25 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    314834
    Numéro de décret :
    1915-1529
    Date de réception :
    1915-06-28
    Date d'examen :
    1915-06-29
    Date d'approbation :
    1915-06-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1118, Code d'accès 90
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918459
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2020, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 15
    Aliens in Broad Valley District [see page(s) 53-55, 72-80] [textual record]. These files were created or received and maintained by the Department of Militia 
  11. 12
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147803
    Numéro de décret :
    1910-2658
    Date de réception :
    1910-12-29
    Date d'examen :
    1910-12-29
    Date d'approbation :
    1910-12-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
  12. 13
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    308762
    Numéro de décret :
    1913-2151
    Date de réception :
    1913-08-18
    Date d'examen :
    1913-10-01
    Date d'approbation :
    1913-10-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90
  13. 14
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309454
    Numéro de décret :
    1913-2841
    Date de réception :
    1913-11-10
    Date d'examen :
    1913-11-14
    Date d'approbation :
    1913-11-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
  14. 15
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304970
    Numéro de décret :
    1912-1980
    Date de réception :
    1912-07-13
    Date d'examen :
    1912-07-16
    Date d'approbation :
    1912-07-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
  15. 16
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313237
    Numéro de décret :
    1914-3234
    Date de réception :
    1914-12-29
    Date d'examen :
    1915-01-02
    Date d'approbation :
    1915-01-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1106, Code d'accès 90
  16. 17
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    315539
    Numéro de décret :
    1915-2251
    Date de réception :
    1915-09-23
    Date d'examen :
    1915-09-23
    Date d'approbation :
    1915-09-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
  17. 18
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313408
    Numéro de décret :
    1915-0146
    Date de réception :
    1915-01-19
    Date d'examen :
    1915-01-20
    Date d'approbation :
    1915-01-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1107, Code d'accès 90
  18. 19
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302210
    Numéro de décret :
    1911-2222
    Date de réception :
    1911-09-28
    Date d'examen :
    1911-10-02
    Date d'approbation :
    1911-10-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1024, Code d'accès 90
  19. 20
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310158
    Numéro de décret :
    1914-0158
    Date de réception :
    1914-01-19
    Date d'examen :
    1914-01-21
    Date d'approbation :
    1914-01-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
  20. 22
    Aucun objet numérique
  21. 23
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313154
    Numéro de décret :
    1914-3131
    Date de réception :
    1914-12-12
    Date d'examen :
    1914-12-12
    Date d'approbation :
    1914-12-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1105, Code d'accès 90
  22. 24
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306642
    Numéro de décret :
    1913-0028
    Date de réception :
    1913-01-04
    Date d'examen :
    1913-01-06
    Date d'approbation :
    1913-01-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1054, Code d'accès 90
  23. 25
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310404
    Numéro de décret :
    1914-3210
    Date de réception :
    1914-12-23
    Date d'examen :
    1914-12-28
    Date d'approbation :
    1914-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1105, Code d'accès 90
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Date de modification :