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Archives
Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0174
- Date de réception :
- 1914-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb., 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : (43)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2395
- Date de réception :
- 1913-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1072, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1358
- Date de réception :
- 1915-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1116, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3676
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1917-1918]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1917-1918]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1616
- Date de réception :
- 1914-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1092, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1912
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1455
- Date de réception :
- 1911-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2349
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1314
- Date de réception :
- 1910-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 996, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14188-265-7-E, Numéro de volume : 2958
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2370
- Date de réception :
- 1911-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1024, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0554
- Date de réception :
- 1914-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1083, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3673
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 78, 7431, 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1910-1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000837904
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 78, 7431, 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
- Date de modification :