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Archives
Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- vers 1910-1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000837904
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0920
- Date de réception :
- 1914-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1905 or 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I4,11, Numéro de volume : 134
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2955
- Date de réception :
- 1912-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1049, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1912-1913]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,29, Numéro de volume : 137
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1071
- Date de réception :
- 1912-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1037, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,30, Numéro de volume : 137
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,30, Numéro de volume : 137
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1912-1913]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,29, Numéro de volume : 137
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1836
- Date de réception :
- 1913-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1068, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1905 ou 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I4,11, Numéro de volume : 134
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3169
- Date de réception :
- 1913-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1425
- Date de réception :
- 1910-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 997, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1769
- Date de réception :
- 1914-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1093, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1403
- Date de réception :
- 1913-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1065, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2198
- Date de réception :
- 1912-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1045, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1261
- Date de réception :
- 1914-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1089, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1911-1912]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
- Date de modification :