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Trouvé dans :
Archives
Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 48
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1913-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3016
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2021
- Date de réception :
- 1914-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1095, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 48
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0676
- Date de réception :
- 1911-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1011, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0582
- Date de réception :
- 1911-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1010, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1933
- Date de réception :
- 1911-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1021, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1342
- Date de réception :
- 1915-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1116, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2372
- Date de réception :
- 1911-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1024, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7449
- Date de modification :