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Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
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Genre de documents :
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1917
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : 330/Dubley/[1910] See/Voir: G1141.G46P4 1917 fol. #70, Numéro de boîte : 2000712354
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0493
- Date de réception :
- 1917-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1162, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : 330/Metapedia/[1910] See/Voir: G1141.G46P4 1917 fol. #139, Numéro de boîte : 2000712355
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1850
- Date de réception :
- 1912-06-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3142
- Date de réception :
- 1916-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1911
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907, 1914, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-957-9-E, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 12-157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1906, 1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-281-0-E, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 04-072
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0780
- Date de réception :
- 1918-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1193, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-3103
- Date de réception :
- 1918-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1213, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1901-1905, 1914-1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-956-7-E, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 12-157
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0552
- Date de réception :
- 1913-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5292, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890-1897, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-953-1-F, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 12-157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0768
- Date de réception :
- 1917-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-517-3-E, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1581
- Date de réception :
- 1916-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1146, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1917
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0306
- Date de réception :
- 1911-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1880-1922]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-947-6-F, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 12-157f
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3107
- Date de réception :
- 1916-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/530/41,17,W4/1915, Numéro de boîte : 2000218770
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2937
- Date de réception :
- 1918-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1212, Code d'accès 90
- Date de modification :