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Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1327
- Date de réception :
- 1918-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1198, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2019, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0975
- Date de réception :
- 1919-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de volume : 03680A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de volume : 03680A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0191
- Date de réception :
- 1919-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2476
- Date de réception :
- 1917-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de volume : 03680A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2490
- Date de réception :
- 1919-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1237, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0879
- Date de réception :
- 1911-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2480
- Date de réception :
- 1917-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1910/01/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012961
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2550
- Date de réception :
- 1918-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22018
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2374
- Date de réception :
- 1916-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1152, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A158/X1, A158/X6
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1876
- Date de réception :
- 1918-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1203, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88M 745/23238
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2985
- Date de réception :
- 1915-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1128, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22018
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2824
- Date de réception :
- 1916-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1155, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1905-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2016
- Date de modification :