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Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 79003/2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- May 23, 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002137, Numéro de dossier : 365640-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3277
- Date de réception :
- 1916-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1158, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0945
- Date de réception :
- 1914-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002138, Numéro de dossier : 400925
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1315
- Date de réception :
- 1916-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1943
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1459
- Date de réception :
- 1919-07-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3275
- Date de réception :
- 1916-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1158, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1133
- Date de réception :
- 1917-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1395
- Date de réception :
- 1912-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5287, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2000
- Date de réception :
- 1913-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2324
- Date de réception :
- 1917-08-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0032
- Date de réception :
- 1912-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1029, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1136
- Date de réception :
- 1910-05-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0783
- Date de réception :
- 1910-04-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1923
- Date de modification :