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Date :
1910-1919
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1880(1911)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002138, Numéro de dossier : 400222
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1880[1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002138, Numéro de dossier : 400222
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0952
- Date de réception :
- 1912-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1914]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/45, Numéro de boîte : 2000002139, Numéro de dossier : 439052-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1244
- Date de réception :
- 1912-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5291, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88M 745/23238
- Date de modification :