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Trouvé dans : Archives
Date : 1910-1919
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 26 résultats filtrés
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  1. 1
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    Fonds de la Commission chargée d'enquêter et de faire rapport sur la fabrication, la vente, le prix et l'approvisionnement de papier journal fabriqué au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    596
    Date :
    1916-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1133-0-6-F, RG33-53
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport provisoire de la commission, daté du 18 janvier 1918, a été déposé à la Chambre des communes le 20 mars 1918 comme 
  2. 2
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    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les chemins de fer et les transports au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    579
    Date :
    1917, 1923-1924, 1929-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1095-0-0-F, RG33-16
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 13 septembre 1932, a été déposé à la Chambre des communes le 11 octobre 1932 comme 
  3. 3
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    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les chemins de fer et le transport au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    624
    Date :
    1905-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1049-0-9-F, RG33-12
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport final de la commission est daté du 25 avril 1917 et est déposé à la Chambre des communes le 2 mai 1917 comme 
  4. 4
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    Fonds de la Commission royale chargée de s'enquérir au sujet des courses de chevaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    581
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1135-0-0-F, RG33-55
    ... au sujet des courses de chevaux, Rapport de JG Rutherford, CMG, commissaire, Ottawa, Imprimeur du Roi, 1920, 98 p. Les chercheurs peuvent voir une copie sur 
  7. 7
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    Fonds Cour de vice-amirauté de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4607004
    Date :
    1780-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14667-0-6-F
    ... au palais de justice de Québec a fait disparaître à jamais 30 ans de dossiers de causes et de registres de la Cour de la vice-amirauté de Québec. Les 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Forces armées outre-mer du Canada [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    823
    Date :
    1912-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-0-0-F, RG150, RG9-III
    ... au dépôt central des dossiers du ministère des Forces armées outre-mer du ... au Bureau des archives canadiennes (chargé de la compilation des 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    635
    Date :
    1874-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1175-0-3-F, RG33-94
    ... au Canada : Côte du Pacifique et Churchill, Ottawa, Imprimeur de la Reine, 1968, xxii, 454 p. Le volume 3, daté du 1er juin 1969, n'a pas été déposé à la 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'étude des revendications des Indiens [document textuel, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    559
    Date :
    1914, 1947-1978 (surtout 1969-1978)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1044-0-2-F, RG33-115, RG33M115 78903/43
    ... au Canada : Un exposé préliminaire et une sélection d'ouvrages disponibles en bibliothèque, Ottawa, Information Canada, 1975. Commission des droits des 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission concernant les terres et les affaires indiennes dans la province de la Colombie-Britannique [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    603
    Date :
    1913-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1032-0-X-F, RG33M104 78903/15, RG33-104
    ... au 27 avril 1916, cinq rapports d'étape, datés du 26 novembre 1913 au 20 décembre 1915, et le rapport général des commissaires. Les chercheurs peuvent voir 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service canadien du renseignement de sécurité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    819
    Date :
    1919-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R929-0-4-F, RG146
    ... au Canada. D'autres documents du même genre portent sur les activités terroristes séparatistes et l'infiltration dans différents secteurs de la société 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    ... au Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) à Winnipeg durant l'automne 2015. Puis, la majorité des documents administratifs et 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Royal Commission to Inquire into Railways and Transportation in Canada fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    163
    Date :
    1917, 1923-1924, 1929-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1095-0-0-E, RG33-16
    Royal Commission to Inquire into Railways and Transportation in Canada fonds [textual record]. The report, dated 13 September 1932 was tabled in the House 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Commission to Investigate into and Report upon the Conditions Pertaining to the Running of Race Meets and Betting in Connection Therewith in Canada fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    165
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1135-0-0-E, RG33-55
    Commission to Investigate into and Report upon the Conditions Pertaining to the Running of Race Meets and Betting in Connection Therewith in Canada fonds 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Royal Commission to Inquire into Railways and Transportation in Canada fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    208
    Date :
    1905-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1049-0-9-E, RG33-12
    Royal Commission to Inquire into Railways and Transportation in Canada fonds [textual record]. The final report, dated 25 April 1917 was tabled in the House 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Commission to Inquire into and Report upon the Manufacture, Sale, Price and Supply of News Print Paper Within Canada fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    180
    Date :
    1916-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1133-0-6-E, RG33-53
    Commission to Inquire into and Report upon the Manufacture, Sale, Price and Supply of News Print Paper Within Canada fonds [textual record]
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    ... au service de développement industriel de pêche. Les sujets incluent: installations de traitement et de stockage, dessiccateurs de poissons de sel 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    692
    Date :
    1791-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-0-3-F, RG43
    ... au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada. Les instruments de recherche sont accessibles. Veuillez 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le service public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    664
    Date :
    1857-1892, 1911-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1164-0-8-F, RG33-83
    ... au département des Impressions et de la Papeterie publiques et aux contrats de dragage du gouvernement. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    486
    Date :
    [1882-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-0-4-F, RG27
    ... au Canada, les peuples qui travaillent dans des bureaux, des événements sportifs, de l'intérieur et l'extérieur des bâtiments, le transport aérien, les 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission chargée d'enquêter sur les accusations de fraude portées contre des Chinois et sur la contrebande d'opium sur la côte du Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    544
    Date :
    1910-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1083-0-8-F, RG33-146
    ... au Canada sur l'Empress of China. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 33-149 est une liste manuscrite de dossiers (volumes 1 
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