Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1919
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-301-3-F, RG30-II-B-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1903-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-395-5-F, RG30-III-K-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1459
- Date de réception :
- 1919-07-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1126
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2153
- Date de réception :
- 1919-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1234, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1125
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1122
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1896, 1909-1927, 1942-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6298, Numéro de bobine de microfilm : C-8678, Numéro de dossier : 632-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2459, Numéro de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2459, Numéro de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2788
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/10-1919/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14020
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 540, Numéro de bobine de microfilm : T-13797, Numéro de dossier : 156767
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 875, Numéro de bobine de microfilm : T-14493--T-14494, Numéro de dossier : 756241, Partie de dossier : 6=1905-1906;7=1906-1943
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/06-1926/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13930
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/04-1921/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13709, Numéro de dossier : 278
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 434, Numéro de dossier : 11437
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 259, Numéro de dossier : 2168, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/06-1923/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14020, Partie de dossier : 1=1907/06-1923/11;2=1920/10-1923/11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/03-1925/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13689, Numéro de dossier : TC-1189/1190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/06-1920/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13737
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 434, Numéro de dossier : 11461, Partie de dossier : 1=1909-1913;2=1914-1920
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 781, Numéro de bobine de microfilm : T-12528, Numéro de dossier : 552693
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 540, Numéro de bobine de microfilm : T-13796, Numéro de dossier : 156767
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 191, Numéro de dossier : 12834
- Date de modification :