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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0580
- Date de réception :
- 1919-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1219, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 057
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2373
- Date de réception :
- 1919-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1236, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1304
- Date de réception :
- 1919-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1226, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1622
- Date de réception :
- 1919-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1229, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-21A/X73 (2000601663)
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0973
- Date de réception :
- 1919-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 17, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 728, Numéro de bobine de microfilm : C-919
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0905
- Date de réception :
- 1919-04-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1222, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013016
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1629
- Date de réception :
- 1919-08-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1229, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 10, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-3217
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1621
- Date de réception :
- 1919-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1229, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2392
- Date de réception :
- 1919-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1236, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1925
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0963
- Date de réception :
- 1919-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0060
- Date de réception :
- 1919-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1215, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 08, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 111, Numéro de bobine de microfilm : C-4340
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1352
- Date de réception :
- 1919-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1226, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
- Date de modification :