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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900 and 1952]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9404-1-8-E, Numéro de boîte : 3298
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- October 1919
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0818
- Date de réception :
- 1919-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1578
- Date de réception :
- 1919-07-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1017
- Date de réception :
- 1919-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 00008A
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 49
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 00008A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1941
- Date de réception :
- 1919-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1232, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 49
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0791
- Date de réception :
- 1919-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1222, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 00008A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0144
- Date de réception :
- 1919-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1215, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 00008A
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 49
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1557
- Date de réception :
- 1919-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1228, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 00008A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1782
- Date de réception :
- 1919-08-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1230, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 7431, 00009A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1743
- Date de réception :
- 1919-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1230, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 83, 7437, 00025A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1211
- Date de réception :
- 1919-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1225, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 49
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 49
- Date de modification :