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Date : 1918
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Système central de gestion des dossiers de l'administration centrale [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157814
    Date :
    1833-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-241-0-F, RG10-B-3, RG10M 1979-00001-8, RG10M 78903/16, RG10M 76703/1, RG10M 84503/23, RG10M 78903/78, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10M 79003/19
    ... au point une simple liste numérique des dossiers (la série rouge), typique des systèmes de classement du XIXe siècle. En 1882, une autre série (la série 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds Dominion Textile Company [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    5093116
    Date :
    1854-1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1351-0-6-F, MG28-III77
    ... au formulaire imprimé de l'instrument de recherche fourni par la Dominion Textile. Les instruments de recherche fournis par la Dominion Textile sont 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Montréal [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    4620298
    Date :
    1902-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-12-0-F
    ... (au Québec) entre 1902 et 1977. La première cause recensée dans cette série a été introduite en 1902 et la dernière, en 1971. Certaines actions se sont 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Nouvelle-Écosse [Document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620423
    Date :
    1884-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-16-8-F
    ... Au cours de la Première et de la Deuxième Guerres mondiales, la Cour du district d'amirauté de la Nouvelle-Écosse a entendu plusieurs affaires impliquant 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Usine de Brownsburg [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5165992
    Date :
    1862, 1878, surtout 1916-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15655-379-X-F
    ... au Canada, l'Arsenal fédéral créé à Québec en 1884. La DCCo deviendra donc la première compagnie privée à produire des munitions au Canada. La compagnie fut 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers divers [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    201032
    Date :
    1885-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-130-8-F, RG29-57, RG29M 87803/25, RG29M 82303/43
    ... au sujet du lazaretto de Tracadie, 1900-1908, et l'agence indienne de Hobbema, 1885-1894. Il ya également des mémorandums, articles et documents divers 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers du siège social [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164927
    Date :
    [1826-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-3-5-F, RG52-1, RG52M 767/243, RG52M 72/5955, RG52M 72/1411, RG52M 80103/42
    ... au canal Welland. Ces documents ont été conservés au siège social de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, situé à Ottawa. L'acquisition 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche 12-21 est une liste dactylographiée des conversions 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620305
    Date :
    1913-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-15-6-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté d'Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4620303
    Date :
    1891-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-14-4-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Documents personnels et familiaux [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    119826
    Date :
    1770-2008 [surtout 1868-1931]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4647-1-0-F, MG27-IID6
    ... au Canada, leur établissement au pays, la vie de leurs enfants et petits-enfants. Les dossiers sont classés par le nom des familles c'est-à-dire, du plus 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Fonds Théophile Eugène Poitevin [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5360496
    Date :
    1862-1970
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15519-0-0-F
    ... au Québec. Les dossiers d'études minéralogiques comprennent également des notes, de la correspondance, des cartes et des données sur la comptonite au Québec 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dominion Textile Inc. [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5093119
    Date :
    1854-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1351-1-8-F, MG28-III77
    ... au commerce, aux tarifs, à la langue au Québec et aux relations de travail dans les années 1970. Les dossiers-matières d'Alex R. McAslan (vice-président des 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Région de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... au Pavillon T du pénitencier fédéral à sécurité maximale de Donnacona, au Québec. Les documents textuels du projet se trouvent sous le numéro BAN 2016-00169 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Région de Niagara [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164990
    Date :
    [1871-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-8-4-F, RG52, RG52M 73/27727, RG52M 756/17586, RG52M 78903/7, RG52M 78903/8, RG52M 81203/37, RG52M 81203/54, RG52M 81203/62, RG52M 86703/38
    ... au dec. 1981 à la collection nationale de carte. RG52M 86703/38 a transféré à une date inconnue à la collection nationale de carte, par l'Adminstration. La 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Division de radiotechnique et de génie électrique [dessin technique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5087045
    Date :
    1916-1991, surtout 1939-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-34-5-F, RG77M, RG77, RG77M 1998-01180-1
    ... au sous-sol de l'immeuble du 100, promenade Sussex. Les services de gestion des dossiers du CNRC ont ensuite organisé, classé, rangé dans des boîtes et 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues et dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135534
    Date :
    1838-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-156-1-F, RG43-B-I-1
    ... au ministère des Travaux publics en 1838. Il ya également des dossiers-matière sur les péages, le trafic du dimanche, les études topographiques, la drague 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Photographies et documents connexes [documents textual, photographies, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
    No d'identification :
    5118153
    Date :
    1900-2016
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15993-6-X-F
    ... liées à la promotion par des célébrités et aux techniques de marketing. Le sujet est indiqué au niveau du dossier; parfois au niveau de la pièce
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    ... au milieu des années 60, malgré le fait que la responsabilité de Parcs Canada a fréquemment été transférée d'un ministère à l'autre. Un nouveau système de 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Fonds John Palmer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5777289
    Date :
    [1880-1899]; [1943-2019]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16586-0-6-F
    ... au chercheur de déterminer si les documents sont assujettis au droit d'auteur et si leur utilisation constitue une violation du droit d'auteur en vertu de 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    ... au sein du ministère. La série «Service central de classement» est la plus grande série du fonds du ministère de la Justice. On notera qu'elle comprend 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135560
    Date :
    1791-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-250-4-F, RG43M 890405, RG43-D
    ... au nombre de 85, les employés de l'administration centrale sont répartis en cinq grandes directions. La Direction du contentieux, formée d'un avocat et de 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Réseau du grand chemin de fer Occidental [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    191064
    Date :
    1835-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-993-3-F, RG30-I-F
    ... au réseau de la Compagnie du grand Chemin de fer Occidental - ses prédécesseurs, filiales et biens. La charte inutilisée de la London and Gore Railroad 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'historien de la marine [textual record, dessin technique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art
    No d'identification :
    135442
    Date :
    [ca. 1878-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-24-7-F, RG12-B-16, RG12M 82303/29
    ... au DGA. La série inclut la collection d'Appleton de copies des plans de bateaux, et une copie du nouveau modèle proposé pour la crête canadienne de la garde 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Garde-côtière canadienne, bureau régional des Laurentides [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202330
    Date :
    1918-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-50-8-F, RG12-A-1-j, RG12M 956014
    ... au Québec. Neuf projets sont représentés dont un pont à Port-Cartier, un quai pétrolier à Chicoutimi, l'amélioration du port de Grande-Rivière, des 
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