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Trouvé dans : Archives
Date : 1918
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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    Aucun objet numérique

    Military Service Act - Appt. [Appointment] Jules Larue Dy. [Deputy] Registrar Mil. Dist. [Military District] No. 5, Quebec vice Alleyn Taschereau resigned - Min. Just. [Minister of Justice] 1918-08-24

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325294
    Numéro de décret :
    1918-2105
    Date de réception :
    1918-08-28
    Date d'examen :
    1918-08-30
    Date d'approbation :
    1918-09-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1205, Code d'accès 90
  2. 2
    [Patent no. 16800, sales no. 53] [between 1886-1951]
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 16800, sales no. 53]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5404932
    Date :
    [between 1886-1951]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
    ... Larue, Joseph A Picard, and Joseph H Picard FR SW 1/4 Sec 25 TWP55 RGE 27 W4M CLSR T675 in Alberta. Date unknown. Date range of the series used for this patent
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