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Trouvé dans : Archives
Date : 1918
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
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    Aucun objet numérique

    Harbour Headline Victoria, B. C. [British Columbia] further amended - M. P. W. and M. F. [Ministers of Public Works and Marine and Fisheries] 1917-12-17

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323291
    Numéro de décret :
    1918-0102
    Date de réception :
    1918-01-14
    Date d'examen :
    1918-01-15
    Date d'approbation :
    1918-01-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1187, Code d'accès 90
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