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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1917-03-24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M, Numéro d'acquisition : 1999-00099-4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3328
- Date de réception :
- 1917-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1184, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 330, Numéro de dossier : 10-S-116
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3267
- Date de réception :
- 1917-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1184, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1917-08-21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M, Numéro d'acquisition : 1999-00099-4, Numéro de boîte : 2000934244
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1917-03-19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M, Numéro d'acquisition : 1999-00099-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1917-03-19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M, Numéro d'acquisition : 1999-00099-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1917-12-19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M, Numéro d'acquisition : 1999-00099-4, Numéro de boîte : 2001008806
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1917-12-19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M, Numéro d'acquisition : 1999-00099-4
-
Archives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1910-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro d'acquisition : 1993-94/411 GAD, Numéro de boîte : 54, Numéro de dossier : 8010-542, Partie de dossier : 1=1910-1936
- Date de modification :