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Date : 1917
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 218 résultats filtrés
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  1. 1
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    Livrets de notes relatives au code civil et au code criminel

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3929872
    Date :
    [1891-1921]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-E17, Numéro de volume : 6
    Livrets de notes relatives au code civil et au code criminel
  2. 2
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    Autorisations. Français au Canada, 1908-1918

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090268
    Date :
    1908-1918
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2199
    ... au verso. Les entrées sont disposées selon l'ordre chronologique de leur première mention. Un agronome français demande une mission d'étude sur l'agriculture au 
  3. 3
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    Intercolonial Railway - Lease of land to Brown Corporation at Lac au Saumon, Quebec - Maps

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1292442
    Date :
    1917-1924
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 596, Numéro de dossier : 19009
    Intercolonial Railway - Lease of land to Brown Corporation at Lac au Saumon, Quebec - Maps. Intercolonial Railway (Canada) Lac au Saumon, Quebec Brown 
  4. 4
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    Intercolonial Railway - Overhead Crossing at Lac au Saumon, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1296450
    Date :
    1908-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 425, Numéro de dossier : 10782
    Intercolonial Railway - Overhead Crossing at Lac au Saumon, Quebec. Intercolonial Railway-Crossings Lac au Saumon, Quebec
  5. 5
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    Intercolonial Railway - Lease of land to Price Bros. at Lac au Saumon, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1291566
    Date :
    1914-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 541, Numéro de dossier : 17115
    Intercolonial Railway - Lease of land to Price Bros. at Lac au Saumon, Quebec. Price Bros Intercolonial Railway-Land Lac au Saumon, Quebec
  6. 6
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    Intercolonial Railway - Government Land on Lake side of Lot 32 at Lac au Saumon, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1296294
    Date :
    1908-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 411, Numéro de dossier : 9788
    Intercolonial Railway - Government Land on Lake side of Lot 32 at Lac au Saumon, Quebec. Intercolonial Railway-Land Lac au Saumon, Quebec
  7. 7
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    Intercolonial Railway - Lands from I. Ritchot, Lots 43 and 44, between Lac au Saumon and Amqui, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1291570
    Date :
    1879-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 541, Numéro de dossier : 17119
    ... au Saumon and Amqui, Quebec. Intercolonial Railway-Land Amqui, Quebec Lac au Saumon, Quebec
  8. 8
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    Recherches personnelles et documentation. Le timbre fiscal au Québec, aide-mémoire par Daniel Langlais

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3985463
    Date :
    [19-]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11239-462-4-F, Numéro de volume : 17
    Recherches personnelles et documentation. Le timbre fiscal au Québec, aide-mémoire par Daniel Langlais
  9. 9
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    Documents ancestraux relatifs à la famille Lamer - Achat de terrain au cimetière de St-Hyacinthe - Petit journal quotidien tenu par Mme Lamer, mère d'Antonio Lamer (1928)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3984460
    Date :
    1897-1949
    Source :
    Privé
    Référence :
    R863-69-7-F, Numéro de volume : 313
    Documents ancestraux relatifs à la famille Lamer - Achat de terrain au cimetière de St-Hyacinthe - Petit journal quotidien tenu par Mme Lamer, mère d'Antonio 
  10. 10
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    Au Bon Marché of Black Lake (Limited)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    684868
    Date :
    1909/01-1933/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1135
    Au Bon Marché of Black Lake (Limited). Title is supplied from contents of file
  11. 11
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    Town and villages - report on Bapaume, Villers-au-Flos, Rocquinny, Barastre, Beaulencourt, St. Pierre Vaast Wood, Le Transloy

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3924403
    Date :
    N.D
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-2, Numéro de volume : 3997, Partie de dossier : File 12;Folder 12
    Town and villages - report on Bapaume, Villers-au-Flos, Rocquinny, Barastre, Beaulencourt, St. Pierre Vaast Wood, Le Transloy
  12. 12
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    General Register of Lands in Manitoba Settlements established prior to the transfer of the Territory = Régistre général des terres dans le peuplements au Manitoba établis avant le transfert du territo ... [Voir le titre complet] ire

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5233359
    Date :
    [1877-1927]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-m, Numéro de volume : 1551, Numéro de bobine de microfilm : C-11884
    General Register of Lands in Manitoba Settlements established prior to the transfer of the Territory = Régistre général des terres dans le peuplements au 
  13. 13
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    MEMOIRE AU MINISTRE

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    777122
    Date :
    1885/04/01-1985/04/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG74, Numéro de volume : 170, Numéro de dossier : M-85-1123, Partie de dossier : 1
    MEMOIRE AU MINISTRE
  14. 14
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    Au Bon Marché Letendre, Limitée

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    679227
    Date :
    1917/03-1927/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 476
    Au Bon Marché Letendre, Limitée. Title is supplied from contents of file
  15. 15
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    5th Canadian Light Trench Mortar Battery - Camps - Neuville-St. Vasst, and Villers-au-Bois

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4709441
    Date :
    Nov. 1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-C-4, Numéro de volume : 4338, Numéro de dossier : Folder 4, file 13, Partie de dossier : 4.13
    5th Canadian Light Trench Mortar Battery - Camps - Neuville-St. Vasst, and Villers-au-Bois
  16. 16
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    Divers documents, y compris un discours portant sur l'Église catholique au Manitoba

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3821741
    Date :
    1896, 1918, 1921
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIIB10, Numéro de volume : 36
    Divers documents, y compris un discours portant sur l'Église catholique au Manitoba
  17. 17
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    Office of the Surveyor General, Registry Records - Consulat Général de la République Française au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1638335
    Date :
    1902-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 115, Numéro de dossier : 6081
    Office of the Surveyor General, Registry Records - Consulat Général de la République Française au Canada
  18. 18
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    TELEGRAPH AND TELEPHONE SYSTEMS - OFFICES - ESTABLISHMENT, OPERATION, ACCOMMODATION - L'ANSE AU LOUP, LABRADOR, NEWFOUNDLAND

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1198417
    Date :
    1917-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 1739, Numéro de dossier : 7288-195
    TELEGRAPH AND TELEPHONE SYSTEMS - OFFICES - ESTABLISHMENT, OPERATION, ACCOMMODATION - L'ANSE AU LOUP, LABRADOR, NEWFOUNDLAND
  19. 19
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    Lang's Report on claims in the parishes of Sainte-Agathe and Saint-Norbert = Rapport Lang au sujet des revendications dans les paroisses de Sainte-Agathe et Saint-Norbert

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5233362
    Date :
    [1877-1927]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-m, Numéro de volume : 1554, Numéro de bobine de microfilm : C-11885
    ... au sujet des revendications dans les paroisses de Sainte-Agathe et Saint-Norbert. Aperture card book no. 167 Aperture card book no. 167 Aperture card book no 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Pencier, de Rev. A.U. - 62nd Bn

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4229405
    Date :
    [1915-1917]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 200, Numéro de dossier : 6-P-180
    Pencier, de Rev. AU - 62nd Bn. See also 7-4-2
  21. 21
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    Certificat pour le dessin de Fabrique d'une feuille de gravure - (une Madone et un monogramme "A.M.") enregistré au "Registre de Fabrique No. 19, Folio 4297"

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5880001
    Date :
    1917
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16255-956-4-F, Numéro de volume : 168
    ... au "Registre de Fabrique No. 19, Folio 4297". Demande d'enregistrement d'un dessin de fabrique d'une feuille intitulée "Gravures pour scapulaires" dont 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    LIGHTHOUSES, FOG ALARMS AND BEACONS - OPERATION - SITES - RANGE LIGHTS - POINTE AU CHENE, QUEBEC

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1200461
    Date :
    1912-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 1441, Numéro de dossier : 7958-1354
    LIGHTHOUSES, FOG ALARMS AND BEACONS - OPERATION - SITES - RANGE LIGHTS - POINTE AU CHENE, QUEBEC
  23. 23
    Aucun objet numérique

    "Histoire de l'enseignement au Québec": Procès-verbaux du Conseil de l'Instruction publique

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2686555
    Date :
    1860-1908, 1960-1963
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D134, Numéro de volume : 71
    "Histoire de l'enseignement au Québec": Procès-verbaux du Conseil de l'Instruction publique
  24. 24
    Aucun objet numérique

    TAX POLICY - CONTRACT CONSULTING REPORTS - LACROIX, DENIS - LE TRAITEMENT DES REGIMES MATRIMONIAUX AU CANADA

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3782103
    Date :
    1900-01-02 - 1986-08-31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-b-i, Numéro de volume : 6127, Numéro de dossier : TAX 5198-L0001-004, Partie de dossier : 1P2
    TAX POLICY - CONTRACT CONSULTING REPORTS - LACROIX, DENIS - LE TRAITEMENT DES REGIMES MATRIMONIAUX AU CANADA
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Harbours and Ports Public - Harbours and Harbour Masters - Sault-au-Mouton, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1205828
    Date :
    1907-1965, 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1, Numéro de volume : 52, Numéro de dossier : 7710-249
    Harbours and Ports Public - Harbours and Harbour Masters - Sault-au-Mouton, Quebec
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