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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1780
- Date de réception :
- 1917-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 118, Numéro de dossier : 6-B-400
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2660
- Date de réception :
- 1917-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-32, Numéro de volume : 2472, Numéro de dossier : A-3-32, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Universal Current Events
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 43690
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1037
- Date de réception :
- 1917-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 603, Numéro de dossier : 19045
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Universal Animated Weekly
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 43676
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 104812
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2762
- Date de réception :
- 1917-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1180, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2274
- Date de réception :
- 1917-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1177, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 482, Numéro de bobine de microfilm : T-18008, Numéro de dossier : O-93
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2294
- Date de réception :
- 1917-08-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1420, Numéro de dossier : D-8-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 43581
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0266
- Date de réception :
- 1917-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1161, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 469, Numéro de dossier : O-40-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Universal Current Events
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 43700
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3509
- Date de réception :
- 1917-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-17, Numéro de volume : 1864, Numéro de dossier : H-3-17, Partie de dossier : 134
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 216872
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1842
- Date de réception :
- 1917-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42327, Numéro de dossier : 4577-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2450
- Date de réception :
- 1917-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
- Date de modification :