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Archives
Date :
1917
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 597, Numéro de bobine de microfilm : T-18142, Numéro de dossier : 2218
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 941, Numéro de bobine de microfilm : T-14533, Numéro de dossier : 928793
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2787
- Date de réception :
- 1917-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1180, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/01-1925/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2818, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1280
- Date de réception :
- 1917-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1168, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 652, Numéro de bobine de microfilm : T-14401, Numéro de dossier : 270476
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1824
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 61, Numéro de dossier : 1785
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 513, Numéro de bobine de microfilm : T-18045, Numéro de dossier : 423
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 276, Numéro de dossier : 10-G-101
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 318, Numéro de dossier : 10-P-50
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 200, Numéro de dossier : 6-P-142
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7376, Numéro de dossier : 16022-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7375, Numéro de dossier : 16022-8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 553, Numéro de bobine de microfilm : T-18089, Numéro de dossier : 1265
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 718, Numéro de bobine de microfilm : T-18541, Numéro de dossier : 5384
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 319, Numéro de dossier : 10-P-165
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 61, Numéro de dossier : 2025
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 202, Numéro de dossier : 6-P-267
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1274, Numéro de dossier : 571924
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7376, Numéro de dossier : 16022-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7375, Numéro de dossier : 16022-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 634, Numéro de bobine de microfilm : T-18186, Numéro de dossier : 3118
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 1194, Numéro de dossier : HQ-71-7-21, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 673, Numéro de bobine de microfilm : T-18489, Numéro de dossier : 4052
- Date de modification :