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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-301-3-F, RG30-II-B-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1903-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-395-5-F, RG30-III-K-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2459
- Date de réception :
- 1917-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1126
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2319
- Date de réception :
- 1917-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3276
- Date de réception :
- 1916-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1158, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Universal Animated Weekly
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 43672
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 18426
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1125
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1122
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1896, 1909-1927, 1942-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6298, Numéro de bobine de microfilm : C-8678, Numéro de dossier : 632-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0503
- Date de réception :
- 1917-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1162, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2459, Numéro de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3277
- Date de réception :
- 1916-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1158, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2788
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3275
- Date de réception :
- 1916-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1158, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/10-1919/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14020
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 540, Numéro de bobine de microfilm : T-13797, Numéro de dossier : 156767
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1133
- Date de réception :
- 1917-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 875, Numéro de bobine de microfilm : T-14493--T-14494, Numéro de dossier : 756241, Partie de dossier : 6=1905-1906;7=1906-1943
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2324
- Date de réception :
- 1917-08-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/06-1926/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3205
- Date de réception :
- 1917-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/04-1921/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13709, Numéro de dossier : 278
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2196
- Date de réception :
- 1917-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
- Date de modification :