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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 942, Numéro de bobine de microfilm : T-14533, Numéro de dossier : 935949
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0622
- Date de réception :
- 1917-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5305, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollection**Timbres-poste et produits, Cartes et documents cartographiques, Art
- Date :
- [1715-1885, 1935-1939]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4574-0-2-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0306
- Date de réception :
- 1917-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1161, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionTimbres-poste et produits
- Date :
- [1904-1918]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4047-0-4-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0841
- Date de réception :
- 1917-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1905-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5824-29-0-E, Numéro de boîte : 1--5, 1--2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 19-
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/1100s/H8/19- (et -2 de plus)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 18 December 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IID7, Numéro de volume : 12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3410
- Date de réception :
- 1917-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1185, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915; 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-A16, Numéro de volume : 42
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3161
- Date de réception :
- 1917-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-E, Numéro de volume : 616, Numéro de bobine de microfilm : T-98, Numéro de dossier : 301-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 314, Numéro de dossier : 10-N-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0706
- Date de réception :
- 1917-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 58
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 193, Numéro de dossier : 6-N-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1098
- Date de réception :
- 1917-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42364, Numéro de dossier : 332-30-51
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1160, Numéro de dossier : 1915-422-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de bobine de microfilm : T-14615, Numéro de dossier : 1751076
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-V-A-9-h, Numéro de volume : 9262, Numéro de dossier : 1046-3-53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/06/24-1920/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11315, Numéro de dossier : R-8402, Partie de dossier : MHQ 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 58, Numéro de dossier : 692
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1164, Numéro de dossier : 1915-1335
- Date de modification :