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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [before 2 March 1917]:
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2753
- Date de réception :
- 1917-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1180, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-106-1-E, Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1801
- Date de réception :
- 1917-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 5 [juin] 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D384, Numéro de volume : 1--2, 1--2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1842
- Date de réception :
- 1917-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1059
- Date de réception :
- 1917-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900 - ca. 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1631
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0759
- Date de réception :
- 1917-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1909-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 062
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-103-6-E, Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-104-8-E, Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1739
- Date de réception :
- 1917-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [191-?]
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1738
- Date de réception :
- 1917-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-107-3-E, Numéro de boîte : PC-13
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 063
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2387
- Date de réception :
- 1917-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1177, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-99-8-E, Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2104
- Date de réception :
- 1917-08-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3676
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0570
- Date de réception :
- 1917-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-100-0-E, Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3135
- Date de réception :
- 1917-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1182, Code d'accès 90
- Date de modification :