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Date :
1917
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0590
- Date de réception :
- 1917-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 16, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 225, Numéro de bobine de microfilm : C-4405
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0863
- Date de réception :
- 1917-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 30, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 77, Numéro de bobine de microfilm : C-4318
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2917
- Date de réception :
- 1917-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1181, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [between 1910-1940]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12549-346-8-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1912
- Date de réception :
- 1917-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1173, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 12, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 163/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-4371
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3472
- Date de réception :
- 1917-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 10, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 224, Numéro de bobine de microfilm : C-4405
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2646
- Date de réception :
- 1917-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 13, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 220, Numéro de bobine de microfilm : C-4403
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1810
- Date de réception :
- 1917-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1925
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0872
- Date de réception :
- 1917-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1900-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0206
- Date de réception :
- 1917-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1160, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1947]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013019
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1370
- Date de réception :
- 1917-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1169, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 03, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 104, Numéro de bobine de microfilm : C-4334
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1540
- Date de réception :
- 1917-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1170, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1905-1917
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0074
- Date de réception :
- 1917-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1904-1945]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012944
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0659
- Date de réception :
- 1917-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
- Date de modification :