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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : (52-(15))
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10958
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0129
- Date de réception :
- 1916-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 00008A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0116
- Date de réception :
- 1916-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0231
- Date de réception :
- 1916-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug., 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 83, 7433, 13
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- January 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 83, 7437, 37
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914 - 1919
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0260
- Date de réception :
- 1916-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1913-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R999-137-6-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0029
- Date de réception :
- 1916-01-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1130, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : (52-(1))
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0155
- Date de réception :
- 1916-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1132, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : (47), (COWAN)
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug., 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 83, 7433, 13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0235
- Date de réception :
- 1916-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0222
- Date de réception :
- 1916-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : (53-(127))
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0125
- Date de réception :
- 1916-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 059
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0242
- Date de réception :
- 1916-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1910-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4957
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1916
- Source :
- Gouvernement
- Date de modification :