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Archives
Date :
1916
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0048
- Date de réception :
- 1916-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1915-12 to 1916-11]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5080, Partie de dossier : 39
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Kahkewistahaw
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0069
- Date de réception :
- 1916-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 February 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10964
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Seabird Island
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0088
- Date de réception :
- 1916-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1915-09 to 1919-03]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5079, 6078, Partie de dossier : 31
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0174
- Date de réception :
- 1916-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1132, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1916-06 to 1916-12]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5077, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0018
- Date de réception :
- 1916-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0089
- Date de réception :
- 1916-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10951
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3008
- Date de réception :
- 1916-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1915-12 to 1916-11]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5080, Partie de dossier : 13
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0143
- Date de réception :
- 1916-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1915-10 to 1916-02]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5080, 6079, Partie de dossier : 5
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Musqueam
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0054
- Date de réception :
- 1916-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 March 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14188-196-3-E, Numéro de volume : 2955
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0126
- Date de réception :
- 1916-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
- Date de modification :