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Archives
Date :
1916
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0920
- Date de réception :
- 1916-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1140, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1426, Numéro de dossier : 9600, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1427, Numéro de dossier : 9600, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1661, Numéro de dossier : 12630, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0168
- Date de réception :
- 1916-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1132, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1189
- Date de réception :
- 1916-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1143, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3211, Numéro de dossier : A-40-42
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 515, Numéro de dossier : 4610-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-13, Numéro de volume : 3607, Numéro de dossier : 4052-484, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2807, Numéro de bobine de microfilm : C-11281, Numéro de dossier : 162,590
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0925
- Date de réception :
- 1916-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1140, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3100, Numéro de bobine de microfilm : C-11324, Numéro de dossier : 303,707
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3209
- Date de réception :
- 1916-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1158, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4035, Numéro de bobine de microfilm : C-10176, Numéro de dossier : 309541
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0499
- Date de réception :
- 1916-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3102, Numéro de bobine de microfilm : C-11324, Numéro de dossier : 304,204
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2207
- Date de réception :
- 1916-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1895-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13232-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14699
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3018
- Date de réception :
- 1916-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-20960-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 42524
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1906-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23518-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16226, Numéro de dossier : 99850
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908/05-1922/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13660, Numéro de dossier : 72
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/06-1931/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13660, Numéro de dossier : 8
- Date de modification :