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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 635, Numéro de bobine de microfilm : T-18188, Numéro de dossier : 3161
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 724, Numéro de bobine de microfilm : T-18549, Numéro de dossier : 5674
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 724, Numéro de bobine de microfilm : T-18549, Numéro de dossier : 5673
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2226
- Date de réception :
- 1916-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2122
- Date de réception :
- 1916-09-06
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0926
- Date de réception :
- 1916-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1140, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 724, Numéro de bobine de microfilm : T-18549, Numéro de dossier : 5666
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 194, Numéro de dossier : 6-N-40
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 4, 1369
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 193, Numéro de dossier : 6-N-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1921]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-2, Numéro de volume : 4810, Numéro de dossier : R.B. 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 195, Numéro de dossier : 6-N-112
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1916]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 2-5-10
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1873-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26474-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 288
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21072-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 42735
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-V-A-9-h, Numéro de volume : 9394, Numéro de dossier : 1046-77-69
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/12-1927/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2613
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0427
- Date de réception :
- 1916-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2390
- Date de réception :
- 1916-10-02
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2862, Numéro de bobine de microfilm : C-11288, Numéro de dossier : 176,296-74
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1900-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21175-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 43458
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1907-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-17517-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16217, Numéro de dossier : 26576
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/09-1925/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13887, Numéro de dossier : 15863
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 338, Numéro de dossier : 5211, Partie de dossier : A-9
- Date de modification :