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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 596, Numéro de bobine de microfilm : T-18140, Numéro de dossier : 2192
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1276
- Date de réception :
- 1916-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3, Numéro de volume : 4339, Numéro de dossier : 3636-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1231
- Date de réception :
- 1916-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1143, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1893-1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14346-0-5-F, MUS 92
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1053
- Date de réception :
- 1916-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1141, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 216353
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 43933
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 22724
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 571, Numéro de bobine de microfilm : T-18110, Numéro de dossier : 1656
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 510, Numéro de bobine de microfilm : T-18042, Numéro de dossier : 355
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 506, Numéro de bobine de microfilm : T-18037, Numéro de dossier : 256
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3162
- Date de réception :
- 1916-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1148, Numéro de dossier : 1914-1026
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3049
- Date de réception :
- 1916-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 510, Numéro de bobine de microfilm : T-18041, Numéro de dossier : 343
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0622
- Date de réception :
- 1916-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1137, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7760, Numéro de bobine de microfilm : C-12050, Numéro de dossier : 27057-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7875, Numéro de bobine de microfilm : C-12133, Numéro de dossier : 32057-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1957
- Date de réception :
- 1916-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1149, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900 and 1952]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9404-1-8-E, Numéro de boîte : 3298
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2069
- Date de réception :
- 1916-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15983-0-0-F
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2742
- Date de réception :
- 1916-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1155, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-4-a, Numéro de volume : 5241, Numéro de dossier : 1094-112, Partie de dossier : 3=1925-1936;4=1936-1937;5=1937-1938;6=1938-1941
- Date de modification :