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Date :
1916
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2968
- Date de réception :
- 1916-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-30, Numéro de volume : 2280, Numéro de dossier : O-5-30, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0423
- Date de réception :
- 1916-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 265, Numéro de dossier : 10-D-102
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2268
- Date de réception :
- 1916-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 578, Numéro de dossier : 1955-1992-003-001, Partie de dossier : [1.1];[1.2]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2706
- Date de réception :
- 1916-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-H-1, Numéro de volume : 773, Numéro de dossier : D
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2936
- Date de réception :
- 1916-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/03-1917/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-9, Numéro de volume : 1349
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1803
- Date de réception :
- 1916-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1148, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 279, Numéro de dossier : 10-G-299
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2294
- Date de réception :
- 1916-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 113, Numéro de dossier : 6-B-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1402
- Date de réception :
- 1916-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7427, Numéro de dossier : 16032-630
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2869
- Date de réception :
- 1916-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1155, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1849, Numéro de dossier : 4, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2704
- Date de réception :
- 1916-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/12/08-1917/06/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-5, Numéro de volume : 4371
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0878
- Date de réception :
- 1916-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1140, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-H-1, Numéro de volume : 777, Numéro de dossier : Pl-Py
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0845
- Date de réception :
- 1916-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1139, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 588, Numéro de dossier : 18664
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-3056
- Date de réception :
- 1915-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1130, Code d'accès 90
- Date de modification :