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Trouvé dans : Archives
Date : 1916
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 147 627 résultats filtrés
 :
  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316671
    Numéro de décret :
    1916-2968
    Date de réception :
    1916-11-28
    Date d'examen :
    1916-11-28
    Date d'approbation :
    1916-11-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5369166
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-30, Numéro de volume : 2280, Numéro de dossier : O-5-30, Partie de dossier : 3
    [4th Canadian Division] - Organization; Generally
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316867
    Numéro de décret :
    1916-0423
    Date de réception :
    1916-02-25
    Date d'examen :
    1916-02-25
    Date d'approbation :
    1916-02-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4249806
    Date :
    [1916-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 265, Numéro de dossier : 10-D-102
    Daly, John E. - 6th How Bde. Regimental number 85153
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318674
    Numéro de décret :
    1916-2268
    Date de réception :
    1916-09-21
    Date d'examen :
    1916-09-21
    Date d'approbation :
    1916-09-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1529741
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 578, Numéro de dossier : 1955-1992-003-001, Partie de dossier : [1.1];[1.2]
    PLANNING AND CONTROL FILE PLANNING FILE
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316645
    Numéro de décret :
    1916-2706
    Date de réception :
    1916-10-31
    Date d'examen :
    1916-11-01
    Date d'approbation :
    1916-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1605040
    Date :
    1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-H-1, Numéro de volume : 773, Numéro de dossier : D
    Dziobak, Iwan - Subject of Austria, certificate of release from internment camp at Spirit Lake, Quebec. page 628
  9. 34
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319326
    Numéro de décret :
    1916-2936
    Date de réception :
    1916-11-24
    Date d'examen :
    1916-11-27
    Date d'approbation :
    1916-11-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2010340
    Date :
    1915/03-1917/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-9, Numéro de volume : 1349
    Military District 11 - Canadian Army Veterinary Corps - No. 11 Section (Daily Orders)
  11. 36
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318207
    Numéro de décret :
    1916-1803
    Date de réception :
    1916-07-26
    Date d'examen :
    1916-07-31
    Date d'approbation :
    1916-08-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1148, Code d'accès 90
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4250823
    Date :
    [1916-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 279, Numéro de dossier : 10-G-299
    Gauthier, G
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318700
    Numéro de décret :
    1916-2294
    Date de réception :
    1916-09-23
    Date d'examen :
    1916-09-23
    Date d'approbation :
    1916-09-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4222835
    Date :
    [1915-1917]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 113, Numéro de dossier : 6-B-27
    Benson, AIH - Sergeant (Sgt.)
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317805
    Numéro de décret :
    1916-1402
    Date de réception :
    1916-06-09
    Date d'examen :
    1916-06-09
    Date d'approbation :
    1916-06-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2103029
    Date :
    1914-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3, Numéro de volume : 7427, Numéro de dossier : 16032-630
    Six Nations Agency - Band Loan - D. John, Jr
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319259
    Numéro de décret :
    1916-2869
    Date de réception :
    1916-11-16
    Date d'examen :
    1916-11-16
    Date d'approbation :
    1916-11-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1155, Code d'accès 90
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    875511
    Date :
    1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-B-1, Numéro de volume : 1849, Numéro de dossier : 4, Partie de dossier : 2
    Transport Requisitions - Manitoba Border Patrol
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319110
    Numéro de décret :
    1916-2704
    Date de réception :
    1916-10-31
    Date d'examen :
    1916-11-01
    Date d'approbation :
    1916-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3925462
    Date :
    1916/12/08-1917/06/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-5, Numéro de volume : 4371
    Casulaties and Sickness. Daily Returns: 4th Canadian Division
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317300
    Numéro de décret :
    1916-0878
    Date de réception :
    1916-04-13
    Date d'examen :
    1916-04-13
    Date d'approbation :
    1916-04-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1140, Code d'accès 90
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4367097
    Date :
    1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-H-1, Numéro de volume : 777, Numéro de dossier : Pl-Py
    Popysku, Nik - Subject of Austria, certificate of release from internment camp at Spirit Lake, Quebec. Date of release: 1916-06-01
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317267
    Numéro de décret :
    1916-0845
    Date de réception :
    1916-04-08
    Date d'examen :
    1916-04-08
    Date d'approbation :
    1916-04-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1139, Code d'accès 90
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1292289
    Date :
    1916-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 588, Numéro de dossier : 18664
    Intercolonial Railway - Lease to Nova Scotia Steel and Coal Co. - Trenton, Nova Scotia. Intercolonial Railway (Canada) Nova Scotia Steel & Coal Co
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316322
    Numéro de décret :
    1915-3056
    Date de réception :
    1915-12-24
    Date d'examen :
    1916-01-04
    Date d'approbation :
    1916-01-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1130, Code d'accès 90
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