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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1276
- Date de réception :
- 1916-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1231
- Date de réception :
- 1916-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1143, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1053
- Date de réception :
- 1916-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1141, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1076-5-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3162
- Date de réception :
- 1916-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1950]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11967-54-4-E, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3049
- Date de réception :
- 1916-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1077-7-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0622
- Date de réception :
- 1916-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1137, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900 and 1952]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9404-1-8-E, Numéro de boîte : 3298
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1957
- Date de réception :
- 1916-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1149, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 00008A
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 49
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2069
- Date de réception :
- 1916-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 00008A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0178
- Date de réception :
- 1916-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 49
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0026
- Date de réception :
- 1916-01-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1130, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 00008A
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 00008A
- Date de modification :