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Archives
Date :
1916
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0233
- Date de réception :
- 1916-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10964
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0051
- Date de réception :
- 1916-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10952
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Bucktum
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0252
- Date de réception :
- 1916-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 February 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10964
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0152
- Date de réception :
- 1916-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1132, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915-1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14188-244-X-E, Numéro de volume : 2957
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0175
- Date de réception :
- 1916-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1132, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 March 1916 (17 June 1908)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10965
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0259
- Date de réception :
- 1916-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10940
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0031
- Date de réception :
- 1916-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10987
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Beardy No. 97 & Okemasis No. 96
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0038
- Date de réception :
- 1916-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1916-02 to 1917-04]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-D-4, Numéro de volume : 5077, Partie de dossier : 7
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0264
- Date de réception :
- 1916-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10947
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0261
- Date de réception :
- 1916-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
- Date de modification :