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Date :
1916
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
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Genre de documents :
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- "1889-1939, 21st 1939"
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1182
- Date de réception :
- 1916-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1143, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904-06-07 - 1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3035
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0651
- Date de réception :
- 1916-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1137, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
- Date de modification :