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Archives
Date :
1915
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1910-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-2543-4-E, Numéro de volume : 14952
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0022
- Date de réception :
- 1915-01-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1106, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A187/X6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0376
- Date de réception :
- 1915-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1109, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3677
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0589
- Date de réception :
- 1915-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1111, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 8-2-R(206)
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A196/X1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2608
- Date de réception :
- 1915-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1126, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1910 - 1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 4311
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2646
- Date de réception :
- 1915-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1126, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A140/X4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1612
- Date de réception :
- 1915-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1118, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 83, 7437, 38
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1693
- Date de réception :
- 1915-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1119, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2827
- Date de réception :
- 1915-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1127, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 191-?
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2687
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1846(1917)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002171, Numéro de dossier : 60664-1A
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 83, 7437, 38
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 83, 7437, 38
- Date de modification :