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Date : 1915
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 176
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163134
    Date :
    [1860-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-686-5-F, RG10-B-3
    ... au Centre de référence du Programme, voir les séries du Centre de référence du Programme et du Centre de la recherche historique et de l'étude des traités 
  2. 177
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163765
    Date :
    1822-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-167-1-F, RG19-E-4-a, RG19-E-4-m
    ... au sous-ministre des Finances qui, après les avoir examinées, les fait imprimer et préparer pour que le Conseil du Trésor les étudie. Les volumes 3644 à 
  3. 178
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164638
    Date :
    Microfilmé [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-101-X-F, RG3-K
    ... au sujet des locaux, des accessoires, des boîtes, des acquisitions de terres, des rénovations, des plans d'étage, des locaux loués et des pétitions. Les 
  4. 179
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157820
    Date :
    1843-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-300-1-F, RG10M 945020, RG10-C-V-26-a, RG10-C-V-26-b, RG10-C-V-26-d, RG10-C-V-26-e, RG10-C-V-26-f, RG10-C-V-26-h, RG10-C-V-26-k, RG10-C-I-6-e
    ... au moment de son transfert aux Archives nationales, en l'occurrence le bureau de district de l'île Manitoulin. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  5. 180
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181187
    Date :
    1880-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-81-0-F, RG26-C-1
    ... au Canada entre 1880 et 1964. Les volumes 16-25 se composent d'une variété de grands livres reliés, d'énoncés tabulaires libres et de notes sur les 
  6. 181
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163591
    Date :
    [1883-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-105-1-F, RG19-F-2-d-ii
    ... au développement régional, à l'agriculture, des projets scientifiques, des accords visant l'utilisation pacifique de l'énergie atomique, ainsi que des 
  7. 182
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    164744
    Date :
    1902-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-152-8-F, RG18-F-2, RG18M 967001, RG18-B-5
    ... au Code criminel et un registre des enquêtes touchant à la prohibition. La série se compose aussi de dossiers sur les contrevenants de l'armée, sur les 
  8. 183
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    164118
    Date :
    [1903-1989], ca. 1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-139-0-F, RG17
    ... au Canada. On y compte deux exemplaires d'une affiche de langue française, "Visez de nouveaux sommets PPOB"; et deux exemplaires d'un pamphlet, "Les 
  9. 184
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163928
    Date :
    1903-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-45-4-F, RG14-D-8
    ... au document rédigé et publié quotidiennement qui s'intitule " Procès-verbaux ". A la fin de chaque session, les " Procès-verbaux " sont publiés sous forme 
  10. 185
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164931
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-4-7-F, RG52-1-a
    ... au service central de la voie maritime et l'administration ya ajouté de la correspondance contemporaine. Volumes 240 à 260 se comprend de licenses et baux 
  11. 186
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188100
    Date :
    1884-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-5-2-F, RG84-A-6-a
    ... au Canada, classés par ordre chronologique. Ils portent sur tous les aspects de l'activité des parcs, notamment la création et l'agrandissement des parcs, l 
  12. 187
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190332
    Date :
    1840-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-834-5-F, RG30-V-A-4
    ... au sens de la loi, 1840-1981. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la série 
  13. 188
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194867
    Date :
    1877-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-290-1-F, RG11-B-6
    ... au gouvernement civil. Certains budgets de dépenses semblent être des doubles, mais il ya des différences quant à la personne à laquelle le budget a été 
  14. 189
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162703
    Date :
    1914-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-608-7-F, RG10-C-VI
    ... au piégeage. Certains dossiers contiennent également du matériel sur l'appartenance à l'effectif des bandes et sur l'émancipation, sur l'aide médicale et 
  15. 190
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087041
    Date :
    1915-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-56-4-F, RG77
    ... Au Conseil national de recherches du Canada (CNRC), ces documents étaient conservés en tant que collection par les services de gestion des dossiers et 
  16. 191
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    ... au service de l'Ouest du Ministère qui ont été créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers 
  17. 192
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    162830
    Date :
    1881-1988, microfilmé [ca. 1972-1973]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-108-0-F, RG25M 79002/3395, RG25-A-5-d
    ... au Gouverneur général et portent sur l'immigration asiatique, le commerce, les questions militaires, etc. Les coupures de presse de 1972 à 1973 sont sur 
  18. 193
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    768
    Date :
    1824-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-2-7-F, RG105
    ... au Canada et d'autres brevets notables. L'instrument de recherche 105-8 indique le numéro de volume, le numéro et le titre du brevet, le titulaire du brevet 
  19. 194
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133863
    Date :
    1860-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-227-X-E, RG12-D, RG12-E-4, RG12M 956010, RG12-A-2-B
    ... au ministere des transports. 1974. RG12M 956010: Cartographic material: Scales differ. RG12M 956010: Technical drawing: Scales differ. RG12M 956010: Items 
  20. 195
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    134081
    Date :
    [1895-2006 (predominant dates 1959-1999)]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-113-4-E, RG17-B-VII-1-a, RG17M 8891
    ... au Canada. 5. Operational, administrative, and historical files from headquaters and regional Research Branch locations, including Atlantic and Prairie 
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