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Archives
Date :
1914
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 April-28 October 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1471
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0671
- Date de réception :
- 1914-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1672
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1141
- Date de réception :
- 1914-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1088, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2840, Numéro de bobine de microfilm : C-11285, Numéro de dossier : 172,271-2, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0984
- Date de réception :
- 1914-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1087, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1971, Numéro de bobine de microfilm : C-11124, Numéro de dossier : 5385
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0290
- Date de réception :
- 1914-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1081, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2475, Numéro de bobine de microfilm : C-11227, Numéro de dossier : 98,647
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2576
- Date de réception :
- 1914-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1101, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2817, Numéro de bobine de microfilm : C-11282, Numéro de dossier : 166,976
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2454
- Date de réception :
- 1914-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1100, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2841, Numéro de bobine de microfilm : C-9661, Numéro de dossier : 172,356
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2249
- Date de réception :
- 1914-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1097, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3018, Numéro de bobine de microfilm : C-11312, Numéro de dossier : 220,410
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1889-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12044-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 13011
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1872-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12022-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12983
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1877-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21608-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 46292
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1901-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14410-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 19055
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1862-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26912-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 1201
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1911-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-16741-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16216, Numéro de dossier : 22325
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26628-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 635
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3013
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3178, Numéro de bobine de microfilm : C-11334, Numéro de dossier : 447,733-1
- Date de modification :