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Date :
1914
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 1010, Numéro de dossier : R-50-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 120
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0339
- Date de réception :
- 1914-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5297, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6099
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0540
- Date de réception :
- 1914-02-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1894
- Date de réception :
- 1914-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5298, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912 - 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3-a, Numéro de volume : 2931, Numéro de dossier : 4748-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 23, 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-4201
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-8, Numéro de volume : 1574, Numéro de dossier : P-11-8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0518
- Date de réception :
- 1914-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1082, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-14, Numéro de volume : 1776, Numéro de dossier : D-6-14, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0176
- Date de réception :
- 1914-01-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1835-1961, microfilmé [ca. 1948-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-99-4-F, RG15-D-III-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0103
- Date de réception :
- 1914-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5297, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/09/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6, Numéro de volume : 23187
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/06/24-1920/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11308, Numéro de dossier : R-7917, Partie de dossier : MHQ 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2091
- Date de réception :
- 1914-08-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 744, Numéro de bobine de microfilm : T-18568
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1682
- Date de réception :
- 1914-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5298, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6695, Numéro de bobine de microfilm : C-8069, Numéro de dossier : 117A-4-29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0535
- Date de réception :
- 1914-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1083, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2337
- Date de réception :
- 1914-09-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10283, Numéro de bobine de microfilm : T-7566, Numéro de dossier : 478/15-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912 - 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3-a, Numéro de volume : 2931, Numéro de dossier : 4748-35, Partie de dossier : A
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