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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2802
- Date de réception :
- 1914-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1103, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1949
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3234
- Date de réception :
- 1914-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1106, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0158
- Date de réception :
- 1914-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 056
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3131
- Date de réception :
- 1914-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1105, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3210
- Date de réception :
- 1914-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1105, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 11 Oct. 1914
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3211
- Date de réception :
- 1914-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1105, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 11 Oct. 1914
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1909-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 063
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0430
- Date de réception :
- 1914-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1082, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 056
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3212
- Date de réception :
- 1914-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1105, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0559
- Date de réception :
- 1914-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1083, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 061
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0916
- Date de réception :
- 1914-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 5 May 1914
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1155
- Date de réception :
- 1914-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1088, Code d'accès 90
- Date de modification :