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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1508-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6203-0-0-F, MG18-A1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2182
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2336
- Date de réception :
- 1913-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1072, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1495-1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-0-7-F, MG5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0554
- Date de réception :
- 1913-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1707
- Date de réception :
- 1913-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1067, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- juin 1909-1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2191
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1625-1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-1-9-F, MG5-A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1307
- Date de réception :
- 1913-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1064, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1349, Numéro de dossier : 1923-437A-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1103, Numéro de dossier : 1910-473
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1691-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12119-0-4-F, MG6-C4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1914, 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 307, Numéro de bobine de microfilm : C-7857, Numéro de dossier : 282364
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 114, Numéro de dossier : 5596
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1914, 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 307, Numéro de bobine de microfilm : C-7858, Numéro de dossier : 282364
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-04-22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1192, Numéro de dossier : 229645
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2193
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1764, 1822, 1866, 1871, 1886, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D95, Numéro de volume : 11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1764, 1822, 1866, 1871, 1886, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7484-254-X-F, MG30-D95, Numéro de volume : 11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca 1510]-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-D136
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 181, Numéro de dossier : 1913-1189
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906 and 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 364, Numéro de bobine de microfilm : C-10265, Numéro de dossier : 471120
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-11-27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1184, Numéro de dossier : 226992
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
- Date de modification :