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Date :
1913
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2355
- Date de réception :
- 1913-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1072, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3034, Numéro de bobine de microfilm : C-9666, Numéro de dossier : 235,225, Partie de dossier : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0653
- Date de réception :
- 1913-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1391
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2623
- Date de réception :
- 1913-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3170, Numéro de bobine de microfilm : C-11333, Numéro de dossier : 406,090
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0339
- Date de réception :
- 1913-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1536
- Date de réception :
- 1913-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0160
- Date de réception :
- 1913-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1901-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14081-0-4-F, MUS 72
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0119
- Date de réception :
- 1913-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1054, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1208
- Date de réception :
- 1913-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1907-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22436-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 70100
-
Agriculture Subsidy - Province of British Columbia - Min. Agri. [Minister of Agriculture] 1913/06/30
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1913-1655
- Date de réception :
- 1913-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7544-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16202, Numéro de dossier : 4825
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0577
- Date de réception :
- 1913-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 745
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1568
- Date de réception :
- 1913-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1889-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-12587-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13806
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1999
- Date de réception :
- 1913-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1069, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3155, Numéro de bobine de microfilm : C-11332, Numéro de dossier : 357,693-46
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1659
- Date de réception :
- 1913-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
- Date de modification :