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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1885-1920
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 471, Numéro de bobine de microfilm : C-10408, Numéro de dossier : 719913
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0504
- Date de réception :
- 1913-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 07, 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 167, Numéro de bobine de microfilm : C-4374
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3159
- Date de réception :
- 1913-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5295, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0212
- Date de réception :
- 1913-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/09-1940/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 895
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 059
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1910-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4957
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0584
- Date de réception :
- 1913-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [ca. 1900 - 1945]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24M 84503/30, Numéro de boîte : 2000013218, Numéro de dossier : 957.023 (D4)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2546
- Date de réception :
- 1913-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/10-1937/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1834, Numéro de dossier : 101421
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2974
- Date de réception :
- 1913-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 5865, Numéro de dossier : HQ-7-37-13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 20, 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 28, Numéro de bobine de microfilm : C-4213
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1009
- Date de réception :
- 1913-04-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5295, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1835-1961, microfilmé [ca. 1948-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-99-4-F, RG15-D-III-23
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1045
- Date de réception :
- 1913-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1900-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-08
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0305
- Date de réception :
- 1913-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 180, Numéro de dossier : 1913-1054
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2279
- Date de réception :
- 1913-09-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1071, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 11129, Numéro de dossier : K/6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-V-A-9-h, Numéro de volume : 9299, Numéro de dossier : 1046-26-99
- Date de modification :