Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1426, Numéro de dossier : 9600, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1427, Numéro de dossier : 9600, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 515, Numéro de dossier : 4610-12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0384
- Date de réception :
- 1913-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1057, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0631
- Date de réception :
- 1913-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1060, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2970
- Date de réception :
- 1913-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-13, Numéro de volume : 3607, Numéro de dossier : 4052-484, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Art, Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- [ca.1650]- 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13263-2-4-E
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2807, Numéro de bobine de microfilm : C-11281, Numéro de dossier : 162,590
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1043
- Date de réception :
- 1913-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3100, Numéro de bobine de microfilm : C-11324, Numéro de dossier : 303,707
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4035, Numéro de bobine de microfilm : C-10176, Numéro de dossier : 309541
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3102, Numéro de bobine de microfilm : C-11324, Numéro de dossier : 304,204
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1856-1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5510-0-4-E, MG28-I95
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1895-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13232-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14699
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-20960-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 42524
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1906-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23518-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16226, Numéro de dossier : 99850
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908/05-1922/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13660, Numéro de dossier : 72
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/09-1923/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13660, Numéro de dossier : 97
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/05-1921/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13660, Numéro de dossier : 132
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/06-1928/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13660, Numéro de dossier : 84
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1902-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15759-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20869
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/05-1914/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13660, Numéro de dossier : 17
- Date de modification :