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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1892/05/15 DOD? 1942-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7223
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1024, Numéro de bobine de microfilm : T-14600, Numéro de dossier : 1599031
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0588
- Date de réception :
- 1913-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 37082, Numéro de dossier : 2235-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3605
- Date de réception :
- 1912-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0250
- Date de réception :
- 1913-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1960-125 NPC, Numéro de boîte : 1449
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-8, Numéro de volume : 4471, Numéro de dossier : MD4-18-84, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-2, Numéro de volume : 10778
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3045
- Date de réception :
- 1913-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1077, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912 - 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3-a, Numéro de volume : 2931, Numéro de dossier : 4748-28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2883
- Date de réception :
- 1913-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3727, Numéro de bobine de microfilm : C-10127, Numéro de dossier : 25345-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0991
- Date de réception :
- 1913-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1920,1936-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13443, Numéro de dossier : 45 MPP
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 250, Numéro de bobine de microfilm : T-16823
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1864
- Date de réception :
- 1913-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1069, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 372, Numéro de bobine de microfilm : T-4063, Numéro de dossier : 3265, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2886
- Date de réception :
- 1913-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 2253, Numéro de bobine de microfilm : T-9900, Numéro de dossier : Y17 CP4, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2624
- Date de réception :
- 1913-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 754, Numéro de bobine de microfilm : T-9487, Numéro de dossier : B21-3-20, Partie de dossier : 1=1904-1957;2=1958-1961
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3610
- Date de réception :
- 1912-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3880, Numéro de dossier : 1029-2-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7564, Numéro de bobine de microfilm : C-11548, Numéro de dossier : 4005, Partie de dossier : 1
- Date de modification :