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Date :
1913
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
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-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3915, Numéro de bobine de microfilm : C-10197, Numéro de dossier : 115294, Partie de dossier : 2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2867, Numéro de bobine de microfilm : C-11289, Numéro de dossier : 176,296-122
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0217
- Date de réception :
- 1913-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3156, Numéro de bobine de microfilm : C-11332, Numéro de dossier : 358,000-27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0677
- Date de réception :
- 1913-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1843
- Date de réception :
- 1913-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1068, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3844, Numéro de bobine de microfilm : C-10148, Numéro de dossier : 73321, Partie de dossier : 2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2869, Numéro de bobine de microfilm : C-11290, Numéro de dossier : 176,296-162
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3157, Numéro de bobine de microfilm : C-11332, Numéro de dossier : 358,000-31
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0009
- Date de réception :
- 1913-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1098
- Date de réception :
- 1913-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3676
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1248
- Date de réception :
- 1913-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1064, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1903-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1920
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1731
- Date de réception :
- 1913-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1067, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 6400
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 June 1909-16 June 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1470
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0655
- Date de réception :
- 1913-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-C-1, Numéro de volume : 505, Numéro de dossier : 20941 K
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2526
- Date de réception :
- 1913-10-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- [between 1890 and 1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro d'acquisition : 1975-387 NPC, Numéro de boîte : C 0425
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1548
- Date de réception :
- 1913-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1910-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-2543-4-E, Numéro de volume : 14952
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1491
- Date de réception :
- 1913-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1065, Code d'accès 90
- Date de modification :