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Date :
1913
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1941, Numéro de bobine de microfilm : C-11116--C-11117, Numéro de dossier : 4078
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1842
- Date de réception :
- 1913-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1068, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2395, Numéro de bobine de microfilm : C-11213, Numéro de dossier : 81,391
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3052
- Date de réception :
- 1913-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1077, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3741, Numéro de bobine de microfilm : C-10130, Numéro de dossier : 28835-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0160
- Date de réception :
- 1913-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- New Songhees
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2304, Numéro de bobine de microfilm : C-11198, Numéro de dossier : 60,664, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3004
- Date de réception :
- 1913-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1077, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2075, Numéro de bobine de microfilm : C-11151, Numéro de dossier : 10,839
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0592
- Date de réception :
- 1913-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2670, Numéro de bobine de microfilm : C-11260, Numéro de dossier : 134,175, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1568
- Date de réception :
- 1913-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2804, Numéro de bobine de microfilm : C-11281, Numéro de dossier : 161,479
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2863, Numéro de bobine de microfilm : C-11288, Numéro de dossier : 176,296-84
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4075, Numéro de bobine de microfilm : C-10184, Numéro de dossier : 443009
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0362
- Date de réception :
- 1913-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2870, Numéro de bobine de microfilm : C-11290, Numéro de dossier : 176,296-181
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3156, Numéro de bobine de microfilm : C-11332, Numéro de dossier : 358,000-30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2971
- Date de réception :
- 1913-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3915, Numéro de bobine de microfilm : C-10161, Numéro de dossier : 115294, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1690
- Date de réception :
- 1913-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1067, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4051, Numéro de bobine de microfilm : C-10179, Numéro de dossier : 363600-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1691
- Date de réception :
- 1913-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1067, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2869, Numéro de bobine de microfilm : C-11290, Numéro de dossier : 176,296-163
- Date de modification :