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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1536
- Date de réception :
- 1913-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1702 (1939)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/200/1702(1939), Numéro de boîte : 2000206519
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1709 (ca 1921)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/300/1709 (ca. 1921), Numéro de boîte : 2000209552--2000209555, 2000209557, 2001158035
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0339
- Date de réception :
- 1913-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1686 (vers 1920)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/900/1686(ca. 1920?), Numéro de boîte : 2000229599
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1046
- Date de réception :
- 1913-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1916]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3290
- Date de réception :
- 1913-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1916]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1262
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1098
- Date de réception :
- 1913-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1722 (1731) (1922)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3232
- Date de réception :
- 1913-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : OS 0075
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 060
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1890-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A137-01/X1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2450
- Date de réception :
- 1913-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1913
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1024
- Date de réception :
- 1913-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1913
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0849
- Date de réception :
- 1913-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1913
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2528
- Date de réception :
- 1913-10-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1188
- Date de réception :
- 1913-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
- Date de modification :