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Archives
Date :
1913
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0521
- Date de réception :
- 1913-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2022, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 23
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Fountain
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3150
- Date de réception :
- 1913-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1913/06/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219, RG25-A-5-c, Numéro de volume : 711
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Cayoosh Creek
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2474
- Date de réception :
- 1913-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1175
- Date de réception :
- 1913-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Yekwaupsum
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1056
- Date de réception :
- 1913-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10953
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0023
- Date de réception :
- 1913-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1054, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 April 1913 (17 June 1908)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Stawamus
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2907
- Date de réception :
- 1913-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Spuzzum
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3040
- Date de réception :
- 1913-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1077, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2020, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0202
- Date de réception :
- 1913-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10951
- Date de modification :