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Trouvé dans : Archives
Date : 1913
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 6 sur 6 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309845
    Numéro de décret :
    1913-3232
    Date de réception :
    1913-12-22
    Date d'examen :
    1914-01-02
    Date d'approbation :
    1914-01-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918068
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2017, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 4
    JB Greenhut, C. Hirsch Sons, Kirkland Bros., Hoff, "Jim the German", Wells Fargo Co., Pizzan. Horace Elgin. Shipping fire arms [see page(s) 40-49, 54-56, 96] 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918398
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2019, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 13
    Dymanite at Morden, Man. JB Webber, Kilgour. George Burgschmeet [see page(s) 45-48] [textual record]. These files were created or received and maintained by 
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    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309113
    Numéro de décret :
    1913-2501
    Date de réception :
    1913-10-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5295, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918352
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2019, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 11
    JB Weber, dynamite at Morden, Man. [see page(s) 62-64] [textual record]. These files were created or received and maintained by the Department of Militia 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5083535
    Date :
    1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M 1997-02033-5, Numéro de boîte : 2000850650
    ... JBDehoese, J. Ongers et V. Labargé. Mise à jour en 1913. Levée nivelée en 1861. Rédigée et gravée au Dépôt de la terre à Bruxelles eu 1866. Équidistance de 
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