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Date :
1912
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3861, Numéro de bobine de microfilm : C-10152, Numéro de dossier : 82507-1
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- ca. 1905-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-4101-4-E, RG30, Numéro de volume : 12535
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1980
- Date de réception :
- 1912-07-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 April 1911-18 March 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1468
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2231
- Date de réception :
- 1912-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1045, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1942
- Date de réception :
- 1912-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1885-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101632
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1880
- Date de réception :
- 1912-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12 June-4 July 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1469
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1279
- Date de réception :
- 1912-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1038, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 May-14 June 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1469
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1302
- Date de réception :
- 1912-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1038, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 July-7 November 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1469
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 26 May 1912-29 September 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1471
-
Bouvier, Joseph of Montreal Lake, Sask. Laborer to King, Richard W. of Grand Valley, Ontario, Farmer
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 24 August-28 September 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1469
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 May-14 June 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1469
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 April 1912-2 January 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1470
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9 September 1912-15 May 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1469
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1894-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3018
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-E, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1897-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23127-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92192
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1892-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10137-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 9215
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10987
- Date de modification :