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Trouvé dans : Archives
Date : 1912
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement

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  1. 1
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304891
    Numéro de décret :
    1912-1901
    Date de réception :
    1912-07-03
    Date d'examen :
    1912-07-03
    Date d'approbation :
    1912-07-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
  2. 2
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304162
    Numéro de décret :
    1912-1169
    Date de réception :
    1912-04-30
    Date d'examen :
    1912-05-02
    Date d'approbation :
    1912-05-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1037, Code d'accès 90
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304751
    Numéro de décret :
    1912-1761
    Date de réception :
    1912-06-22
    Date d'examen :
    1912-06-24
    Date d'approbation :
    1912-06-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90
  4. 4
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6288816
    Date :
    [between 1910-1959]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-12968-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14360
    ... . This is the railway employee service record card for Daniel Romonus McDonald, who was born on 1895-02-08 and who worked in O'Leary as a Labourer
  5. 5
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304972
    Numéro de décret :
    1912-1982
    Date de réception :
    1912-07-13
    Date d'examen :
    1912-07-16
    Date d'approbation :
    1912-07-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
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Date de modification :