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Archives
Date :
1912
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1862
- Date de réception :
- 1912-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1830
- Date de réception :
- 1912-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2049
- Date de réception :
- 1912-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1043, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2943
- Date de réception :
- 1912-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1049, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3032
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1910-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3026
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3021
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3044
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1905-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3025
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1909-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3034
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1887-10-10 - 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3021
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1902-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3038
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3016
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1903-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3038
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1901-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3037
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 October 1912 (11 November 1898)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 January 1912 (16 January 1908)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10960
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1055
- Date de réception :
- 1912-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 039, Code d'accès 90
- Date de modification :